Licence d’utilisation

L’auteur de La Fresque du Climat est Cédric Ringenbach. Les droits d’utilisation appartiennent à la société Carbone B.I.

Le contenu de l’atelier « La Fresque du Climat » est protégé par la législation sur les droits d’auteur.

Utilisation dans un cadre non commercial

Le principe et le contenu de cet atelier sont protégés en creative commons (Attribution, pas d’utilisation commerciale, partage à l’identique).

licence-cc-by-nc-saIl est donc possible d’utiliser gratuitement les supports dans le cadre de l’enseignement (hors formation continue) et pour tout évènement gratuit, ouvert au public et durant lequel les animateurs sont bénévoles.

Est exclue du cadre non commercial une utilisation en interne dans une entreprise (voir plus bas).

Utilisation dans un cadre commercial

Dans le cadre d’une utilisation commerciale, les droits d’utilisation sont fixés à 10% du montant de la prestation. Cette rétribution permet de financer la diffusion via les réseaux associatifs et l’utilisation non commerciale.

Dans le cadre d’une utilisation en interne dans une entreprise, les droits d’utilisation sont fixés à 20 € HT (24 € TTC) par table (donc par jeu de carte) en plus du prix du jeu de carte lui-même.

Il est expressément interdit de reproduire les supports de la Fresque du Climat en enlevant les références au site web ou à l’auteur, ou en ajoutant un logo ou l’identification d’une association ou d’une entreprise.

Un pacte de confiance

Nous ne pourrons pas contrôler l’utilisation de cet outil à tout moment et en tout lieu. Nous faisons donc confiance aux utilisateurs pour se comporter de manière responsable afin de contribuer 1) à une diffusion la plus large possible de l’outil, et 2) au respect des droits d’utilisation pour financer la société qui porte le projet.

Faire appel à nous

Nous sommes disponibles pour venir animer un atelier dans votre entreprise ou votre association. Nous vous fournirons un devis dans ce sens à votre demande.